Rue pavée bordée de maisons à colombages dans une ville du Grand Est

Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à la conception et à l’hébergement du site kultchaline.fr, conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité et exploité par :

  • Dénomination sociale : KULTCHALINE
  • Représentante légale : Marie
  • Siège : 10000 Troyes, France — la voie et le numéro ne sont pas publiés ; ils sont communiqués sur demande écrite à l’adresse électronique ci-dessous.
  • SIRET : 941 265 332 00010
  • Date de création : mars 2025
  • Téléphone : 06 78 52 89 81
  • Adresse électronique : information@kultchaline.fr

Directrice de la publication : Marie, en sa qualité de représentante légale de KULTCHALINE.

KULTCHALINE exerce une activité relevant du secteur de la culture, des médias et de la communication : accompagnement à la production d’événements artistiques, promotion d’artistes amateurs, valorisation de la restauration antillaise et caribéenne, ainsi que des prestations de gestion sociale (ressources humaines, prévention santé et sécurité au travail).

2. Conception et réalisation

La conception, le design et le développement du site ont été réalisés par :

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Netlify, Inc.
  • 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site — structure, textes, mise en page, chartes graphique et éditoriale, logotype — est la propriété exclusive de KULTCHALINE ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de KULTCHALINE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Œuvres des artistes présentés

Les œuvres présentées dans le cadre de la plateforme Jeunes Talents restent celles de leurs auteurs, qui en conservent le droit moral. Elles sont reproduites sur ce site avec leur autorisation expresse, limitée à cet usage et révocable à tout moment. Lorsqu’un projet nécessite une cession de droits patrimoniaux, celle-ci fait l’objet d’une convention écrite distincte, délimitant l’usage, la durée et le territoire concernés.

Photographies

Les photographies d’illustration utilisées sur ce site sont des images libres de droits issues de la banque d’images Unsplash, utilisées conformément à la licence Unsplash. Elles ont une valeur purement illustrative et ne représentent pas nécessairement les prestations, les lieux ou les personnes mentionnés.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. KULTCHALINE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts de KULTCHALINE et qu’elle n’induise pas en erreur sur l’origine du contenu.

6. Responsabilité

KULTCHALINE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle ne saurait toutefois garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur de ces informations, qui n’ont pas valeur contractuelle.

Les tarifs, disponibilités, dates d’événements et descriptifs de prestations sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre ferme. Seul un devis signé engage KULTCHALINE.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données à caractère personnel collectées via le formulaire de contact ainsi que la gestion des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à information@kultchaline.fr ou utiliser notre formulaire de contact.

Dernière mise à jour : septembre 2026.